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Brevet européen · EP0936959 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0936959
- Numéro de demande
- EP97907608
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Limité
- Déposé
- 4 févr. 1997
- Publié
- 25 août 1999
- Délivré
- 10 déc. 2003
- Radié
- 3 févr. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B25B 7/22 (2006.01)B25F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 739707 29.10.1996
- Demande PCT
- PCT/US1997/002185 04.02.1997
- Publication PCT
- WO1998/018599 07.05.1998
- Divisionnaire de
- EP03076464
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 févr. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.02.2017
- 16 janv. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2013
- 31 janv. 2009
Rectifié
- Titulaire
- VICTORINOX, Schmiedgasse 57, 6438 Ibach → VICTORINOX AG, Schmiedgasse 57, 6438 Ibach
Publié dans Swissreg le 31.01.2009
- 15 oct. 2008
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2008
- 31 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
- 15 déc. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Portsmouth, RI 02871, US
CH-6438 Ibach
CH-6440 Brunnen
CH-6430 Schwyz
CH-6430 Schwyz
CH-6432 Rickenbach
Providence, RI 02909, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.