PROCEDE DE TRAITEMENT DU BOIS PAR IMPREGNATION

Brevet européen · EP0936961 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0936961
Numéro de demande
EP97912273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1997
Publié
25 août 1999
Délivré
5 sept. 2001
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27K 3/15 (2006.01)
B27K 5/00 (2006.01)
Priorité
FR 9613168 29.10.1996
Demande PCT
PCT/FR1997/001933 28.10.1997
Publication PCT
WO1998/018606 07.05.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 30 nov. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Roland, 38, rue du Petit-Chêne, 1003 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

  3. 14 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

Parties

Titulaire

N O W (New Option Wood)

Rue du Moulin de Paban, 17100 Saintes, FR

Mandataire

André Roland

1003 Lausanne

Inventeur

GOHAR, Pierre

F-86340 Nouaille Maupertuis, FR

GUYONNET, René

F-42000 Saint-Etienne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.