SPRITZGUSSDÜSE
Brevet européen · EP0936965 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0936965
- Numéro de demande
- EP97909104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 1997
- Publié
- 25 août 1999
- Délivré
- 25 avr. 2001
- Radié
- 31 oct. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 45/28 (2006.01)B29C 45/30 (2006.01)B29C 45/27 (2006.01)
- Priorité
- CH 270596 01.11.1996
- Demande PCT
- PCT/CH1997/000415 31.10.1997
- Publication PCT
- WO1998/019847 14.05.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 15 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
- 30 avr. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.