ANTISEPTISCHER SEIFENRIEGEL
Brevet européen · EP0937131 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0937131
- Numéro de demande
- EP97943054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 1997
- Publié
- 25 août 1999
- Délivré
- 10 janv. 2001
- Radié
- 10 janv. 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C11D 9/28 (2006.01)C11D 3/00 (2006.01)C11D 3/48 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9623377 09.11.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/002648 26.09.1997
- Publication PCT
- WO1998/021306 22.05.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
- 15 janv. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001
Parties
Inventeur
PAYNE, David, Norman
Hull, HU10 7QL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.