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Brevet européen · EP0937168 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0937168
Numéro de demande
EP97945875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1997
Publié
25 août 1999
Délivré
20 juin 2001
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 31/00 (2006.01)
D06F 39/00 (2006.01)
Priorité
DE 19645664 06.11.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/005944 28.10.1997
Publication PCT
WO1998/020194 14.05.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 29 juin 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Henkel-Ecolab GmbH & Co. OHG

HENKEL-ECOLAB GmbH & CO. OHG

Reisholzer Werftstrasse 38-42, 40589 Düsseldorf, DE

Inventeur

STÄHR, Ingo

D-35274 Kirchhain, DE

BECHSTEDT, Wolfgang

D-40764 Langenfeld, DE

BERGMANN, Michael

D-40489 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.