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Brevet européen · EP0937169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0937169
Numéro de demande
EP97911363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 1997
Publié
25 août 1999
Délivré
17 oct. 2001
Radié
17 oct. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D06F 37/04 (2006.01)
Priorité
GB 9623443 08.11.1996
GB 9713935 01.07.1997
Demande PCT
PCT/GB1997/003072 07.11.1997
Publication PCT
WO1998/021393 22.05.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

  2. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Monotub Industries plc

42-46 High Street,, Esther, Surrey KT10 9QY, GB

Inventeur

SUMNER, Barry, David

East Sussex TN40 2DD, GB

MYERSCOUGH, Martin, William

London E1 9TJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.