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Brevet européen · EP0937231 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0937231
Numéro de demande
EP97943355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 1997
Publié
25 août 1999
Délivré
2 janv. 2002
Radié
2 janv. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01F 23/00 (2006.01)
G01F 23/28 (2006.01)
Priorité
US 726774 07.10.1996
Demande PCT
PCT/US1997/016537 17.09.1997
Publication PCT
WO1998/017981 30.04.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Venture Measurement Company LLC

Venture Measurement Company, LLC

150 Venture Boulevard, Box 4585, Spartanburg, SC 29305, US

Inventeur

Cournane, Thomas C.

Dover, New Hampshire 03820, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.