Kaffeemaschine
Brevet européen · EP0937432 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0937432
- Numéro de demande
- EP99810025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 1999
- Publié
- 25 août 1999
- Délivré
- 4 déc. 2002
- Radié
- 14 janv. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47J 31/40 (2006.01)
- Priorité
- CH 16998 26.01.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 21.01.2019
- 19 févr. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 19.02.2015
- 6 janv. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 06.01.2011
- 5 janv. 2011
Transféré
- Titulaire
- Saeco IPR Limited, Unit 1E, Block 71, Park West Business Park, Nangor Road, Dublin 12, Irlande → KONINKLIJKE PHILIPS ELECTRONICS N.V., Groenewoudseweg 1, 5621 BA Eindhoven, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 05.01.2011
- 13 janv. 2006
Transféré
- Titulaire
- Fianara International B.V., "Rivierstaete" Building,, Amsteldijk 166, 1079 LH Amsterdam, Pays-Bas → Saeco IPR Limited, Unit 1E, Block 71, Park West Business Park, Nangor Road, Dublin 12, Irlande
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 13 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 13 déc. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.