Stufenloses Getriebe

Brevet européen · EP0937914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0937914
Numéro de demande
EP99200445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 1999
Publié
25 août 1999
Délivré
1 déc. 2004
Radié
1 déc. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16H 61/00 (2006.01)
Priorité
EP 98200558 23.02.1998
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Van Doorne's Transmissie B.V.

Dr. Hub van Doorneweg 120 Postbus 500, 5000 AM Tilburg, NL

Inventeur

Ketelaars, Johannes Antonius Adrianus

5382 JB Vinkel, NL

Pelders, Hendrikus Adrianus Arnoldus Wilhelmina

5391 BT Nuland, NL

Brandsma, Arjen

5045 WN Tilburg, NL

Van Heeswijk, Adrianus Albertus Antonie

5011 VH Tilburg, NL

Van Lith, Johannes Hendrikus

5258 PL Berlicum, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.