Automatisches Analysengerät

Brevet européen · EP0937983 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0937983
Numéro de demande
EP99201191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1993
Publié
25 août 1999
Délivré
16 juin 2004
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 35/00 (2006.01)
B01L 9/00 (2006.01)
B65G 1/04 (2006.01)
Priorité
CH 116592 09.04.1992
Divisionnaire de
EP93105322
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 22 déc. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Roche Diagnostics AG, Forrenstrasse, 6343 Rotkreuz

    Publié dans Swissreg le 22.12.2009

  3. 15 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  4. 15 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern → Ventocilla Patent AG, Burgstrasse 8, 4107 Ettingen

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  5. 30 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.