Dispositif d'alarme non sonore

Brevet européen · EP0938034 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0938034
Numéro de demande
EP98103009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 1998
Publié
25 août 1999
Délivré
13 févr. 2008
Radié
19 févr. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04G 13/02 (2006.01)
G08B 6/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.02.2018

  2. 1 nov. 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ASULAB S.A., Faubourg du Lac 6, CH-2501 Bienne → ASULAB S.A., Rue des Sors 3, 2074 Marin

    Publié dans Swissreg le 01.11.2008

  3. 30 avr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  4. 29 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

Parties

Titulaire

ASULAB SA

ASULAB S.A.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Wiget, Fridolin

2006 Neuchâtel

Künzi, Stéphane

2036 Cormondrèche

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.