RADIOFREQUENZ-MASSENSPEKTROMETER

Brevet européen · EP0938743 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0938743
Numéro de demande
EP97911071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1997
Publié
1 sept. 1999
Délivré
15 oct. 2003
Radié
15 oct. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01J 49/42 (2006.01)
Priorité
US 31296 P 18.11.1996
Demande PCT
PCT/CA1997/000805 28.10.1997
Publication PCT
WO1998/022972 28.05.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

  2. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Titulaire

MDS Inc.

71 Four Valley Drive, Concord, Ontario L4K 4V8, CA

Inventeur

HAGER, James

Mississauga, Ontario L5N 2A4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.