ELKTRISCHER ROLLKONTAKTGEBER

Brevet européen · EP0938760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0938760
Numéro de demande
EP98940842
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 1998
Publié
1 sept. 1999
Délivré
9 févr. 2011
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 39/28 (2006.01)
Priorité
US 56750 P 20.08.1997
Demande PCT
PCT/US1998/016662 11.08.1998
Publication PCT
WO1999/009621 25.02.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 9 févr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.02.2011

Parties

Titulaire

Electro Scientific Industries, Inc.

ELECTRO SCIENTIFIC INDUSTRIES, INC.

13900 N.W. Science Park Drive, Portland, OR 97229-5497, US

Inventeur

GARCIA, Douglas, J.

Escondido, CA 92026, US

SAULNIER, Christian

F-77470 Boutigny, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.