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Brevet européen · EP0939385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0939385
Numéro de demande
EP99300915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 1999
Publié
1 sept. 1999
Délivré
9 janv. 2008
Radié
9 janv. 2008
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G07D 7/00 (2006.01)
G07D 7/04 (2006.01)
Priorité
US 20933 09.02.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Titulaire

MEI, INC.

MEI, Inc.

1301 Wilson Drive, West Chester, PA 19380, US

Inventeur

Hutchinson, Derek

Berkshire, RG41 3GE, GB

Créancier gagiste

Citibank, N.A.

Tokyo Branch Akasaka Park Building 5-2-20 Akasaka Minato-ku, Tokyo 107-6105, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.