Subträgerbaugruppe und damit verknüpfte Modulpackung
Brevet européen · EP0939464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0939464
- Numéro de demande
- EP99301338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 1999
- Publié
- 1 sept. 1999
- Délivré
- 1 juin 2005
- Radié
- 1 juin 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01S 3/06 (2006.01)H01S 3/0941 (2006.01)H01S 5/022 (2006.01)H01S 5/024 (2006.01)
- Priorité
- US 32457 27.02.1998
- Divisionnaire de
- EP03016396
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Peterson, Brian Lee
Charlotte, NC 28270, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.