KÜNSTLICHES FINGERGELENK

Brevet européen · EP0939607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0939607
Numéro de demande
EP97953758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1997
Publié
8 sept. 1999
Délivré
30 mai 2001
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/42 (2006.01)
Priorité
DE 19650816 09.12.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/006853 09.12.1997
Publication PCT
WO1998/025551 18.06.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 15 juin 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  3. 31 mai 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

Parties

Inventeur

GRUNDEI, Hans

D-23558 Lübeck, DE

BLESSE, Jörg

D-23564 Lübeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.