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Brevet européen · EP0939853 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0939853
Numéro de demande
EP97951947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 1997
Publié
8 sept. 1999
Délivré
19 févr. 2003
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 15/14 (2006.01)
Priorité
DE 19648435 22.11.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/006536 21.11.1997
Publication PCT
WO1998/023837 04.06.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 28 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Steinel GmbH & Co. KG

Dieselstrasse 80-84, 33442 Herzebrock-Clarholz, DE

Inventeur

STEINEL, Heinrich, Wolfgang

D-86825 Bad Wörishofen, DE

FRANKE, Thomas

D-33758 Stukenbrock, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.