Schokoladenanlage
Brevet européen · EP0940086 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0940086
- Numéro de demande
- EP99102874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 3 mars 1999
- Publié
- 8 sept. 1999
- Délivré
- 25 sept. 2002
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23G 1/04 (2006.01)A23G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19809651 06.03.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 12 avr. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2012
- 6 août 2009
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 06.08.2009
- 15 oct. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bühler AG, Patentabteilung, 9240 Uzwil
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 30 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Bindler, Uwe
51702 Bergneustadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.