Procédé de soudage par faisceau d'électrons sous vide local

Brevet européen · EP0940213 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0940213
Numéro de demande
EP99400167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 1999
Publié
8 sept. 1999
Délivré
7 juin 2006
Radié
31 janv. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 15/00 (2006.01)
Priorité
FR 9800893 28.01.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

  2. 29 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Susi Pryde-Häni BSc, Buchserstrasse 60, 8157 Dielsdorf

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  3. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Colmont, Alain

95280 Jouy le Moutier, FR

Decemme, Michel

79200 Pompaire, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.