Antriebsvorrichtung für aufrollbare Elemente oder dergleichen

Brevet européen · EP0940552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0940552
Numéro de demande
EP99102772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 1999
Publié
8 sept. 1999
Délivré
5 oct. 2005
Radié
5 oct. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E06B 9/72 (2006.01)
E06B 9/90 (2006.01)
Priorité
IT MI980438 04.03.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 14 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

Parties

Titulaire

NICE S.P.A.

Via Pezza Alta 13, 31046 Oderzo (TV), IT

Inventeur

Balconi, Matteo

20061 Carugate (Province of Milano), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.