Energie-Kompakt-Anlage

Brevet européen · EP0940637 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0940637
Numéro de demande
EP99103647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 1999
Publié
8 sept. 1999
Délivré
26 oct. 2005
Radié
28 févr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 12/02 (2006.01)
F02G 5/00 (2006.01)
F02B 63/04 (2006.01)
F02B 77/13 (2006.01)
Priorité
DE 19809779 06.03.1998
DE 19829192 30.06.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

  3. 31 oct. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Arie Wubben, Kreuzbühlweg 4, 8942 Oberrieden

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Schako Klima Luft Ferdinand Schad KG

Zweigniederlassung Kolbingen, Steigstrasse 25-27, 78600 Kolbingen, DE

Mandataire

Arie Wubben

8942 Oberrieden

Inventeur

Müller, Gottfried

78600 Kolbingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.