Messgerät mit optischem Skalenableseverfahren
Brevet européen · EP0940649 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0940649
- Numéro de demande
- EP99810176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 1999
- Publié
- 8 sept. 1999
- Délivré
- 27 déc. 2006
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 3/00 (2006.01)G01B 3/02 (2006.01)G01B 3/20 (2006.01)G01D 13/20 (2006.01)
- Priorité
- CH 54098 06.03.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 7 févr. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- Da Vinci Partners LLC, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen → Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon
Publié dans Swissreg le 07.02.2014
- 1 févr. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhard-Strasse 4, 9000 St. Gallen → Da Vinci Partners LLC, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 01.02.2012
- 28 août 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhard-Strasse 4, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 28.08.2008
- 15 mai 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Sava V. Kulhavy & Co., Kornhausstrasse 3, Postfach 1138, 9001 St. Gallen
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 31 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.