Gassensoren

Brevet européen · EP0940680 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0940680
Numéro de demande
EP99301630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 1999
Publié
8 sept. 1999
Délivré
31 mai 2006
Radié
31 mai 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01N 33/00 (2006.01)
G01N 27/16 (2006.01)
Priorité
GB 9804590 04.03.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Titulaire

E2V Technologies (UK) Limited

106 Waterhouse Lane,, Chelmsford, Essex CM1 2QU, GB

Inventeur

Doncaster, Alan Mason

Maldon, Essex CM9 4YL, GB

Brown, Terence David

Chelmsford, Essex CM1 2RD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.