Empfangsstation in Feueralarmsystem

Brevet européen · EP0940787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0940787
Numéro de demande
EP99111222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1994
Publié
8 sept. 1999
Délivré
24 oct. 2001
Radié
24 oct. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G08B 17/00 (2006.01)
G08B 25/14 (2006.01)
Priorité
JP 9093893 25.03.1993
JP 9709893 30.03.1993
Divisionnaire de
EP94103864
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

  2. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Titulaire

NOHMI BOSAI LTD.

7-3, Kudan Minami 4-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP

Inventeur

Takahashi, Keiichi

Chiyoda-ku. Tokyo 102, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.