Überwachungseinrichtung

Brevet européen · EP0940791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0940791
Numéro de demande
EP98123416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1998
Publié
8 sept. 1999
Délivré
28 mai 2003
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 27/00 (2006.01)
G08B 15/00 (2006.01)
G08B 25/14 (2006.01)
G08B 25/01 (2006.01)
Priorité
DE 29803844 U 05.03.1998
DE 29803843 U 05.03.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 29 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

  3. 30 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Kind, Guntram Dipl.-Ing.

51647 Gummersbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.