Überwachungseinrichtung
Brevet européen · EP0940791 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0940791
- Numéro de demande
- EP98123416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 1998
- Publié
- 8 sept. 1999
- Délivré
- 28 mai 2003
- Radié
- 31 déc. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 27/00 (2006.01)G08B 15/00 (2006.01)G08B 25/14 (2006.01)G08B 25/01 (2006.01)
- Priorité
- DE 29803844 U 05.03.1998DE 29803843 U 05.03.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 29 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Kind, Guntram Dipl.-Ing.
51647 Gummersbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.