RESONATOR MIT KRISTALL
Brevet européen · EP0941576 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0941576
- Numéro de demande
- EP97951202
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 1997
- Publié
- 15 sept. 1999
- Délivré
- 30 mai 2001
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03H 9/05 (2006.01)H03H 9/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 19649332 28.11.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/006363 14.11.1997
- Publication PCT
- WO1998/024178 04.06.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 27 mars 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- Vectron International GmbH & CO. KG, Landstrasse, 74924 Neckarbischofsheim, Allemagne → Vectron International GmbH, Landstrasse, 74924 Neckarbischofsheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 27.03.2012
- 15 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Philippe Barman, Rechtsanwalt, Neuenburgstrasse 20, 3602 Rizenbach → Philippe Barman, Rechtsanwalt, Neuenburgstrasse 20, 3206 Rizenbach
Publié dans Swissreg le 15.03.2011
- 14 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Philippe Barman, Rechtsanwalt, Schlossstrasse 19, 3098 Köniz → Philippe Barman, Rechtsanwalt, Neuenburgstrasse 20, 3602 Rizenbach
Publié dans Swissreg le 14.03.2011
- 28 oct. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Philippe Barman, Rechtsanwalt, Schlossstrasse 19, 3098 Köniz
Publié dans Swissreg le 28.10.2008
- 15 nov. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Corning Frequency Control GmbH & Co. KG, Landstrasse, 74924 Neckarbischofsheim, Allemagne → Vectron International GmbH & CO. KG, Landstrasse, 74924 Neckarbischofsheim, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 15 mai 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- Tele Quarz GmbH, Landstrasse, 74924 Neckarbischofsheim, Allemagne → Corning Frequency Control GmbH & Co. KG, Landstrasse, 74924 Neckarbischofsheim, Allemagne
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 15 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ernst Ackermann, Patentanwalt, Egghalde, 9231 Egg (Flawil)
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
1 entrée antérieure
- 31 mai 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001
Parties
Inventeur
D-74889 Sinsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.