Spielzeugfahrzeug
Brevet européen · EP0941754 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0941754
- Numéro de demande
- EP99102366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 1999
- Publié
- 15 sept. 1999
- Délivré
- 26 avr. 2006
- Radié
- 28 févr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63H 17/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 29804491 U 13.03.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 28 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Bruder, Paul Heinz
90768 Fürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.