Ausziehvorrichtung
Brevet européen · EP0941889 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0941889
- Numéro de demande
- EP99104324
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 1999
- Publié
- 15 sept. 1999
- Délivré
- 7 juil. 2004
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60P 1/00 (2006.01)B60P 1/64 (2006.01)B60P 1/52 (2006.01)B60R 5/04 (2006.01)E05B 65/46 (2006.01)A47B 88/10 (2006.01)H05K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- AT 44198 12.03.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 31 août 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
- 15 juil. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Fulterer, Manfred
6890 Lustenau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.