Rohrkupplung

Brevet européen · EP0942217 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0942217
Numéro de demande
EP99103765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 1999
Publié
15 sept. 1999
Délivré
15 janv. 2003
Radié
28 févr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 21/06 (2006.01)
F16L 17/04 (2006.01)
Priorité
DE 19810206 10.03.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Diag Design AG

DIAG DESIGN AG

Ibelweg 18a, CH-6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.