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Brevet européen · EP0942267 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0942267
Numéro de demande
EP99100338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 1999
Publié
15 sept. 1999
Délivré
30 août 2006
Radié
12 janv. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01J 3/28 (2006.01)
G01J 3/18 (2006.01)
Priorité
EP 98104395 11.03.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.01.2019

  2. 25 sept. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Enviros Monitors Limited, Dartmarine Park,, Steamer Quay Road, Totnes,, Devon TQ9 5AL, Royaume-Uni, Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique, SA ( CSEM), Badener Strasse 569, 8048 Zürich, X-Rite Europe GmbH, Althardstrasse 70, 8105 Regensdorf → Enviros Monitors Limited, Dartmarine Park,, Steamer Quay Road, Totnes,, Devon TQ9 5AL, Royaume-Uni, Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique, SA ( CSEM), Badener Strasse 569, 8048 Zürich, X-Rite Switzerland GmbH, Althardstrasse 70, 8105 Regensdorf

    Publié dans Swissreg le 25.09.2015

  3. 14 févr. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Gretag-Macbeth AG, Althardstrasse 70, 8105 Regensdorf, Enviros Monitors Limited, Dartmarine Park,, Steamer Quay Road, Totnes,, Devon TQ9 5AL, Royaume-Uni, Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique, SA ( CSEM), Badener Strasse 569, 8048 Zürich → Enviros Monitors Limited, Dartmarine Park,, Steamer Quay Road, Totnes,, Devon TQ9 5AL, Royaume-Uni, Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique, SA ( CSEM), Badener Strasse 569, 8048 Zürich, X-Rite Europe GmbH, Althardstrasse 70, 8105 Regensdorf

    Publié dans Swissreg le 14.02.2009

  4. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.