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Brevet européen · EP0942339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0942339
Numéro de demande
EP99104908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 1999
Publié
15 sept. 1999
Délivré
30 août 2006
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 47/06 (2006.01)
G04B 37/10 (2006.01)
G01L 7/04 (2006.01)
Priorité
DE 19810915 13.03.1998
DE 19909623 05.03.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  3. 29 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Richemont International SA

RICHEMONT INTERNATIONAL S.A.

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Lange, Jürgen, Dr.

8200 Schaffhausen

Habring, Richard

8253 Dissenhofen

Klaus, Kurt

8200 Schaffhausen

Speichinger, Ferdinand

79798 Jestetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.