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Brevet européen · EP0942892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0942892
- Numéro de demande
- EP97953709
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 1997
- Publié
- 22 sept. 1999
- Délivré
- 20 mars 2002
- Radié
- 30 nov. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 51/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 19649220 27.11.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/006629 27.11.1997
- Publication PCT
- WO1998/023520 04.06.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 28 mars 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
Parties
Inventeur
THOLANDER, Lars, Helge, Gottfrid
S-523 38 Ulricehamn, SE
OHLSON, Per
S-523 94 Tvärred, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.