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Brevet européen · EP0943022 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0943022
Numéro de demande
EP98950067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 1998
Publié
22 sept. 1999
Délivré
12 déc. 2001
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 1/08 (2006.01)
Priorité
DE 19742728 26.09.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/006028 22.09.1998
Publication PCT
WO1999/016949 08.04.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 15 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hermann Kahlhöfer, Barmag GmbH, Engineering and Manufacturing, Sumpfstrasse 3, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  3. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Inventeur

LORENZ, Hellmut

D-42897 Remscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.