Kosmetikdose
Brevet européen · EP0943259 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0943259
- Numéro de demande
- EP99301981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 1999
- Publié
- 22 sept. 1999
- Délivré
- 24 janv. 2007
- Radié
- 24 janv. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A45C 11/00 (2006.01)A45C 13/02 (2006.01)A45C 11/24 (2006.01)
- Priorité
- US 39658 16.03.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
- 15 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
Parties
Inventeur
McEvoy-Sherman, Patricia
New York, New York 10021, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.