Kochvorrichtung

Brevet européen · EP0943274 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0943274
Numéro de demande
EP99301532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1999
Publié
22 sept. 1999
Délivré
10 janv. 2001
Radié
10 janv. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47J 36/34 (2006.01)
A47J 27/00 (2006.01)
Priorité
GB 9805420 14.03.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  2. 15 janv. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Wilkins, Peter Ravenscroft

Droitwich, Worcestershire WR9 7DU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.