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Brevet européen · EP0943677 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0943677
Numéro de demande
EP99400362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 1999
Publié
22 sept. 1999
Délivré
9 nov. 2005
Radié
9 nov. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C12M 1/26 (2006.01)
Priorité
US 31642 27.02.1998
US 227792 08.01.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  2. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Titulaire

NCH Corporation

2727 Chemsearch Blvd., Irving, Texas 75062, US

Inventeur

Kiplinger, Dale Vilmer

Carrollton, TX 75007, US

Pruitt, Judith Gayle

Mesquite, TX 75181, US

Evaro, Jose Eduardo

Irving, TX 75062, US

Pearce III, Robert Clarence

Arlington, TX 76001, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.