Gehäuse für eine frontbeschickbare Wäschebehandlungsmaschine

Brevet européen · EP0943721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0943721
Numéro de demande
EP99105309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
15 mars 1999
Publié
22 sept. 1999
Délivré
21 août 2002
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 39/12 (2006.01)
Priorité
DE 19811962 19.03.1998
DE 19850773 04.11.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 10 sept. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 10.09.2008

  3. 14 juil. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  4. 30 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

  5. 30 août 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Miele & Cie GmbH & Co.

Miele & Cie. GmbH & Co.

Carl-Miele-Strasse 29, D-33332 Gütersloh, DE

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

Ewert, Andreas

33829 Borgholzhausen, DE

Hellkuhl, Ludger

33332 Gütersloh, DE

Jording, Wolfhard

32584 Löhne, DE

Knoke, Matthias

33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

Meyer zur Heide, Horst

33335 Gütersloh, DE

Müther, Robert

33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

Nagel, Georg

59320 Ennigerloh, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.