Türbeschlag

Brevet européen · EP0943756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0943756
Numéro de demande
EP99102996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 1999
Publié
22 sept. 1999
Délivré
11 janv. 2006
Radié
15 févr. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05B 15/02 (2006.01)
E05B 15/16 (2006.01)
E05B 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 29803955 U 06.03.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.02.2019

  2. 10 sept. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 10.09.2008

  3. 28 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  4. 13 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

Parties

Titulaire

HOPPE AG

Am Plausdorfer Tor 13, D-35260 Stadtallendorf, DE

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

Buschmann, Susanne

35043 Marburg, DE

Reitz, Reinhold

34628 Willingshausen, DE

Kasten, Günter

35274 Kirchhain, DE

Kraus, Wilhelm

35260 Stadtallendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.