Kabelklemme
Brevet européen · EP0944132 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0944132
- Numéro de demande
- EP99104341
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 1999
- Publié
- 22 sept. 1999
- Délivré
- 20 déc. 2000
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/48 (2006.01)H01R 4/64 (2006.01)
- Priorité
- DE 19811476 17.03.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 29 déc. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000
- 29 déc. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Müller, Manfred
13156 Berlin, DE
Pein, Hans-Jürgen
12205 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.