Kabelklemme

Brevet européen · EP0944132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0944132
Numéro de demande
EP99104341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 1999
Publié
22 sept. 1999
Délivré
20 déc. 2000
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/48 (2006.01)
H01R 4/64 (2006.01)
Priorité
DE 19811476 17.03.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 29 déc. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000

  3. 29 déc. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Müller, Manfred

13156 Berlin, DE

Pein, Hans-Jürgen

12205 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.