COMPOSITIONS A BASE D'ASCORBYL STABILISE
Brevet européen · EP0944310 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0944310
- Numéro de demande
- EP97947537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 1997
- Publié
- 29 sept. 1999
- Délivré
- 6 avr. 2005
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 43/08 (2006.01)A61K 31/34 (2006.01)A61K 7/48 (2000.01)
- Priorité
- US 756461 26.11.1996
- Demande PCT
- PCT/US1997/020900 17.11.1997
- Publication PCT
- WO1998/023152 04.06.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 10 déc. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 10.12.2008
- 15 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 15 août 2007
Transféré
- Titulaire
- Perricone, Nicholas V., Dr., N.V. Perricone, M.D., Limited, 639 Research Parkway, Meriden, CT 06450, Etats-Unis d'Amérique → N.V. Perricone LLC, 639 Research Parkway, Meriden, Connecticut 06450, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 15 juin 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 15 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Guilford, CT 06437, US
Dekatur, IL 62526, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.