SPEISEMODUL FÜR EINEN WALZENSTUHL

Brevet européen · EP0944433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0944433
Numéro de demande
EP97939937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 1997
Publié
29 sept. 1999
Délivré
4 déc. 2002
Radié
23 sept. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B02C 4/28 (2006.01)
B02C 4/06 (2006.01)
Priorité
DE 19651836 13.12.1996
Demande PCT
PCT/CH1997/000362 24.09.1997
Publication PCT
WO1998/025702 18.06.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 sept. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 25.09.2017

  2. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Bühler AG

9240 Uzwil

Inventeur

HOSTETTLER, René

CH-8370 Sirnach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.