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Brevet européen · EP0944439 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0944439
Numéro de demande
EP97950562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1997
Publié
29 sept. 1999
Délivré
12 mars 2003
Radié
15 déc. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B05C 11/04 (2006.01)
Priorité
SE 9604737 20.12.1996
Demande PCT
PCT/SE1997/002111 16.12.1997
Publication PCT
WO1998/028089 02.07.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.12.2017

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 14 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  4. 14 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

Parties

Titulaire

BTG Eclépens S.A.

1312 Eclépens

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

FRETI, Silvano

CH-1195 Bursinel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.