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Brevet européen · EP0944793 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0944793
Numéro de demande
EP97945891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 1997
Publié
29 sept. 1999
Délivré
11 sept. 2002
Radié
26 nov. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16L 5/00 (2006.01)
F24F 13/02 (2006.01)
Priorité
FI 965189 23.12.1996
Demande PCT
PCT/FI1997/000732 27.11.1997
Publication PCT
WO1998/028564 02.07.1998
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 déc. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.12.2017

  2. 28 févr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Arnold & Siedsma AG, Poststrasse 20, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

  3. 13 déc. 2002

    Transféré

    Titulaire
    ABB FLÄKT OY, Pl 6, 37801 Toijala, Finlande → Fläkt Woods AB, Fläktgatan 1, 55184 Jönköping, Suède

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  4. 13 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Fläkt Woods AB

Fläktgatan 1, 55184 Jönköping, SE

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

Poststrasse 20, 6300 Zug

Inventeur

HÄNNINEN, Heikki

FIN-37830 Viiala, FI

LEHTO, Jouni

FIN-21270 Nousiainen, FI

LEINO, Jarkko, Kurt

FIN-21380 Aura, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.