Gefüllter Verbundwerkstoff

Brevet européen · EP0945253 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0945253
Numéro de demande
EP98122446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1998
Publié
29 sept. 1999
Délivré
12 oct. 2005
Radié
12 oct. 2005
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B32B 17/04 (2006.01)
B29C 70/02 (2006.01)
Priorité
US 79571 P 27.03.1998
US 139474 25.08.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 28 avr. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  4. 14 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Bassett, Walt H.

Gastonia, North Carolina 28056, US

Haque, Enamul

Gastonia, North Carolina 28056, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.