Gefüllter Verbundwerkstoff
Brevet européen · EP0945253 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0945253
- Numéro de demande
- EP98122446
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 1998
- Publié
- 29 sept. 1999
- Délivré
- 12 oct. 2005
- Radié
- 12 oct. 2005
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B32B 17/04 (2006.01)B29C 70/02 (2006.01)
- Priorité
- US 79571 P 27.03.1998US 139474 25.08.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 28 avr. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
- 14 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Bassett, Walt H.
Gastonia, North Carolina 28056, US
Haque, Enamul
Gastonia, North Carolina 28056, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.