1,5-BENZODIAZEPINDERIVATE
Brevet européen · EP0945445 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0945445
- Numéro de demande
- EP97947872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 1997
- Publié
- 29 sept. 1999
- Délivré
- 3 sept. 2003
- Radié
- 9 déc. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07D 243/12 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 403/12 (2006.01)C07D 405/12 (2006.01)C07D 409/12 (2006.01)C07D 401/06 (2006.01)C07D 403/06 (2006.01)C07D 405/06 (2006.01)C07D 409/06 (2006.01)C07D 409/14 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)A61K 31/55 (2006.01)
- Priorité
- JP 34449896 10.12.1996JP 15613297 30.05.1997
- Demande PCT
- PCT/JP1997/004534 10.12.1997
- Publication PCT
- WO1998/025911 18.06.1998
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 déc. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.12.2017
- 11 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 11.03.2011
- 15 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 15 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Konan-machi, Osato-gun, Saitama 360-01, JP
Konan-machi, Osato-gun, Saitama 360-01, JP
Konan-machi, Osato-gun, Saitama 360-01, JP
Konan-machi, Osato-gun, Saitama 360-01, JP
Konan-machi, Osato-gun, Saitama 360-01, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.