Brenner für feste Brennstoffe
Brevet européen · EP0945676 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0945676
- Numéro de demande
- EP99890060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 1999
- Publié
- 29 sept. 1999
- Délivré
- 29 oct. 2003
- Radié
- 29 févr. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23B 1/30 (2000.01)F23J 1/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 52198 24.03.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
- 31 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Haubenwaller, Hans
5201 Seekirchen a. W., AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.