COMPOSITION ET SON UTILISATION
Brevet européen · EP0946097 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0946097
- Numéro de demande
- EP97947797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 1997
- Publié
- 6 oct. 1999
- Délivré
- 2 mai 2001
- Radié
- 31 déc. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 43/78 (2006.01)A01N 43/50 (2006.01)A01N 43/38 (2006.01)A01N 43/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 9626262 18.12.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/003379 05.12.1997
- Publication PCT
- WO1998/026665 25.06.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 29 avr. 2005
Transféré
- Titulaire
- Avecia Limited, Hexagon House, Blackley, Manchester M9 8ZS, Royaume-Uni → Arch UK Biocides Limited, Wheldon Road, Castleford, West Yorkshire WF10 2JT, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 15 mai 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 15 mai 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
Parties
Inventeur
PAYNE, John, David
Blackley Manchester M9 8ZS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.