REAKTIVE BESCHICHTUNGEN
Brevet européen · EP0946220 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0946220
- Numéro de demande
- EP97954745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 1997
- Publié
- 6 oct. 1999
- Délivré
- 26 mars 2003
- Radié
- 26 mars 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61L 27/00 (2006.01)A61L 29/00 (2006.01)G02B 1/04 (2006.01)C08J 7/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 96810890 23.12.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/007201 19.12.1997
- Publication PCT
- WO1998/028026 02.07.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 31 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.