VORRICHTUNG ZUR POLYMERSYNTHESE

Brevet européen · EP0946287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0946287
Numéro de demande
EP97950198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 1997
Publié
6 oct. 1999
Délivré
18 août 2004
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 19/00 (2006.01)
Priorité
EP 96810806 18.11.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/006407 17.11.1997
Publication PCT
WO1998/022211 28.05.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 31 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

HALL, Jonathan

CH-4153 Reinach

HASSLER, Martin

CH-4052 Basel

HÜSKEN, Dieter

D-79102 Freiburg im Breisgau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.