AMMONIAKOXYDATION
Brevet européen · EP0946290 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0946290
- Numéro de demande
- EP97913312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 1997
- Publié
- 6 oct. 1999
- Délivré
- 10 oct. 2001
- Radié
- 10 oct. 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B01J 23/00 (2006.01)B01J 23/83 (2006.01)C01B 21/26 (2006.01)
- Priorité
- GB 9626516 20.12.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/003193 20.11.1997
- Publication PCT
- WO1998/028073 02.07.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 15 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001
Parties
Inventeur
WARD, Andrew, Mark
Cleveland TS20 1JN, GB
WOLFINDALE, Brett, Albert
Cleveland TS15 9JA, GB
KING, Frank
Cleveland TS9 5BP, GB
CREWDSON, Bernard, John
N. Yorkshire YO7 4HD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.